Les arrêtés

mairie

Vous trouverez la liste de tous les arrêtés produits par la Mairie d’Isle ou d’autres institutions.

Ils sont consultables en Mairie et sur demande pour envoi électronique à secretariat@ville-isle.fr

  • Arrêtés municipaux 2024 :

1- Affaires générales – Délégation permanente de signature à la Directrice générale des services et aux responsables des services communaux – 02/02/2024
2 – Affaires générales – Tarifs TTC de la salle de Mérignac – 20/02/2024
3 – Comptabilité – Arrété portant encaissement du remboursement du sinistre survenu le 10/03/2023 endommageant un candélabre rue du 19 mars 1962 à Isle
4 – Comptabilité – Arrété portant encaissement du remboursement du sinistre survenu le 19/08/2023 endommageant un candélabre Place Robert Laucournet à Isle
5 – Affaires générales – Interdiction d’utilisation des colles et des résines au sein des installations sportives de la commune – 19/03/2024
6 – Affaires générales – Tarifs séjour de printemps 2024 – 14/03/2024
7 – Comptabilité – Arrété

  • Arrêtés municipaux 2023 :

1 – COMPTABILITE – Arrété portant encaissement des indemnités immédiate et complémentaire du sinistre survenu le 11/07/2022 endommageant un candélabre rue du 8 mai 1945 à Isle – 19/01/2023
2 – COMPTABILITE – Arrété portant encaissement des indemnités immédiate et complémentaire du sinistre survenu le 16/07/2022 endommageant une borne électrique place Robert Laucournet à Isle – 19/01/2023
3 – COMPTABILITE – Arrété portant encaissement du sinistre survenu le 14/09/2022 endommageant neuf platines de neuf luminaires suite à un évènement climatique à Isle – 19/01/2023
4 – COMPTABILITE – Arrété municipal modificatif régie multiservice de la commune d’Isle – 03/02/2023
5 – AFFAIRES GENERALES – Arrété Flee floating – 03/02/2023
6 – COMPTABILITE – Arrété municipal salle multifonctionnelle espace Bayles Isle Tarifs TTC – 06/02/2023
7 – PERSONNEL – Arrété de nomination d’un référent handicap
8 – COMPTABILITE – Arrété régie d’avance annule et remplace – 24/02/2023
9 – AFFAIRES GENERALES – Arrété communal de défense extérieure contre l’incendie
10 – COMPTABILITE – Arrété portant contrat de bail commercial – 29/03/2023
11 – COMPTABILITE – Arrété portant encaissement du remboursement du sinistre survenu le 04/03/2022 endommageant le pare brise arriere de la mini pelle lotissement de Teytejaud à Isle – 31/03/2023
12 – POLICE – Arrété d’interdiction des quads et cross sur la commune
13 – AFFAIRES GENERALES – Arrété fixant les tarifs marchés forains – 27/04/2023
14 – COMPTABILITE – Arrété portant contrat de bail commercial – 04/05/2023
15 – COMPTABILITE – Arrété portant encaissement d el indemnite différée du sinistre survenu le 19 mai 2022 endommageant la centrale intrusion du batiment rugby suite a une évènement climatique à Isle – 04/05/2023
16 – COMPTABILITE – Arrété municipal modificatif de nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie d’avance de la commune d’isle – 31/05/2023
17 – AFFAIRES GENERALES – Arrété d’ouverture de la piscine
18 – AFFAIRES GENERALES – Arrété fixant les tarifs de la piscine
19 – AFFAIRES GENERALES – Arrété fixant les tarifs du snack
20 – AFFAIRES GENERALES – Arrété modificatif de nomination du regisseur titulaire et mandataires suppléants de la régie recettes de la piscine municipale – 09/06/2023
21 – AFFAIRES GENERALES – Arrété modificatif de nomination d un sous regisseur et mandataires de la sous regie recettes de la piscine municipale
22TER – AFFAIRES GENERALES – Arrété fixant les tarifs ateliers d’expressione et de loisirs 2023/2024 – 31/05/2023
23 – COMPTABILITE – Arrété portant contrat de bail commercial avec le poissonnier
24 – COMPTABILITE – Arrete donnant autorisation d’emprunter à la Caisse d’Epargne d’Auvergne et du Limousin – 19/06/2023
25 – COMPTABILITE – ARRÊTÉ MUNICIPAL MODIFICATIF DE NOMINATION  DU REGISSEUR TITULAIRE ET DES MANDATAIRES SUPPLEANTS DE LA REGIE GESTION DES TITRES DE RESTAURATION DE LA COMMUNE D’ISLE .
26 – COMPTABILITE – ARRETE MODIFICATIF NOMINATION REGISSEURS TITULAIRES ET MANDATAIRES SUPPLEANTS REGIE MULTISERVICE – 19/10/2023
27 – COMPTABILITE – Arrété portant décision d autorisation d une ligne de trésorerie avec la caisse d’épargne d auvergne et du limousin – 21/06/2023
28 – POLICE – Arrêté municipal règlementant du prélèvement d’eau sur poteau et bouche d’incendie
29 – AFFAIRES GENERALES – Arrété de nomination du coordonateur recensement de la population 2024
30 – COMPTABILITE – Arrété modificatif de nomination du régisseur régie mixte d’avances et de recettes de la direction de l’éducation de la commune d Isle – 04/09/2023
31 – EDUCATION – Arrêté tarifs Anim’Ados 2023/2024
32 – EDUCATION – Arrêté tarifs Mas de l’Aurence 2023/2024
33 – EDUCATION – Arrêté tarifs périscolaire 2023/2024
34 – AFFAIRES GENERALES – Arrété des tarifs Espace Bayles Isle annule et remplace – 08/08/2023
34bis – AFFAIRES GENERALES – Arrété des tarifs Espace Bayles Isle annule et remplace – 16/08/2023
35 – AFFAIRES GENERALES – Arrété des tarifs Espace Bayles Isle annule et remplace
36 – AFFAIRES GENERALES – Arrété portant délégation permanente de signature à la DGS et aux responsables des services communaux – 14/09/2023
37 – COMPTABILITE – Arrété portant encaissement d’un sinistre
38 – COMPTABILITE – Arrété de fin de fonction de régisseurs multiservices – 17/10/2023
39 – AFFAIRES GENERALES – Arrété des tarifs Espace Bayles Isle annule et remplace
39 bis – AFFAIRES GENERALES – Arrété des tarifs Espace Bayles Isle annule et remplace – 07/11/2023
40 – AFFAIRES GENERALES – Arrété portant délégation de fonction à M Maxime NEGREMONT BEUCHER annule et remplace
41 – AFFAIRES GENERALES – Arrété portant délégation de fonction à Mme PASCALE fontarensky annule et remplace

 

  • Préfecture de la Haute-Vienne

Arrêté préfectoral n° 2024/MN/004 du 15 janvier 2024 concernant la mise en oeuvre des actions du Contrat Territorial Milieux Aquatiques Vienne-Métropolitaine

Arrêté interpréfectoral n° E875 concernant la DIG CTMA du bassin versant de la Vienne médiane et de ses affluents, daté du 1er août 2023

 

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